Décret du 15 avril 2016 portant promotion au grade d'officier et nomination en faveur des militaires n'appartenant pas à l'armée active

JORF n°0091 du 17 avril 2016
texte n° 5



Décret du 15 avril 2016 portant promotion au grade d'officier et nomination en faveur des militaires n'appartenant pas à l'armée active

NOR: DEFM1605484D

ELI: Non disponible
 
 


Ministère de la défense


Par décret du Président de la République en date du 15 avril 2016, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le Grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 18 février 2016 portant que les présentes promotions et nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, sont promus ou nommés au titre de l'article 1er du décret n° 2015-434 du 15 avril 2015 modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur pour la période du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2017, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active désignés ci-après :


Au grade d'officier
Sans traitement

 

MARINE NATIONALE


Bourdin (Maurice, Jean). Premier maître. Chevalier du 26 septembre 1998.
Sommier (Clément, Pierre, Marie). Premier maître. Chevalier du 3 octobre 2004.

 

Au grade de chevalier
Avec traitement

 

MARINE NATIONALE


Bigonneau (Denis). Capitaine de frégate.
Blaise (Jean-Jacques). Lieutenant de vaisseau.
Garet (Pascal, Maurice, Franck). Capitaine de frégate.
Garnier (Alain, Jean, Elie). Capitaine de frégate.
Gay (Laurent, Francis). Capitaine de frégate.
Laverdant (Xavier, Jean-Marie, André). Capitaine de vaisseau.
Troussard (Philippe, Maurice, Raymond). Capitaine de frégate.

 

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